{"id":1013,"date":"2025-02-11T04:35:57","date_gmt":"2025-02-11T04:35:57","guid":{"rendered":"http:\/\/localhost\/beys-web\/?p=1013"},"modified":"2025-08-05T16:00:35","modified_gmt":"2025-08-05T14:00:35","slug":"quels-sont-les-secteurs-concernes-par-le-kyc","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.kipmi.com\/index.php\/toutes-nos-actualites\/kyc\/quels-sont-les-secteurs-concernes-par-le-kyc\/","title":{"rendered":"Quels sont les secteurs concern\u00e9s par le KYC ?"},"content":{"rendered":"\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"definition-kyc\">KYC : de quoi parle-t-on&nbsp;?<\/h2>\n\n\n\n<p>Ces derni\u00e8res ann\u00e9es, les cagnottes d\u2019anniversaire se sont d\u00e9mocratis\u00e9es. De bonnes initiatives pour faire de plus gros cadeaux ou \u00e9viter les babioles inutiles en proposant, par exemple, de transformer la somme d\u2019argent r\u00e9unie en don pour une association. Mais, parfois, les intentions les meilleures se voient compromises. Comme ce samedi soir, o\u00f9 l\u2019organisateur de la cagnotte se rend compte qu\u2019il a oubli\u00e9 de faire v\u00e9rifier son identit\u00e9. Impossible pour les convives de participer \u00e0 la cagnotte tant que le processus KYC mis en place par la plateforme ne sera pas honor\u00e9\u2026\u00a0<\/p>\n\n\n\n<p>Anodine, cette anecdote en dit beaucoup sur la place qu\u2019occupe d\u00e9sormais le KYC dans nos vies quotidiennes et dans celles de nombreuses entreprises. Mais quelles fonctions et quels usages se cachent derri\u00e8re cet acronyme ?&nbsp;<strong>Quels sont les secteurs et les entreprises concern\u00e9es par le KYC ?<\/strong>&nbsp;C\u2019est pr\u00e9cis\u00e9ment ce que cet article va essayer de d\u00e9mystifier.<\/p>\n\n\n\n<p>Le processus de connaissance du client, plus connu sous le nom de KYC (<em>Know Your Customer<\/em>), a pour but de v\u00e9rifier l\u2019identit\u00e9 du client et de s\u2019assurer de sa probit\u00e9 et de son int\u00e9grit\u00e9 face aux r\u00e9glementations anti-corruption. Ses objectifs \u201csecondaires\u201d ? Pr\u00e9venir la fraude et l\u2019usurpation d\u2019identit\u00e9. En d\u2019autres termes,&nbsp;<strong>le processus KYC va chercher \u00e0&nbsp;v\u00e9rifier que le client est bien celui qu\u2019il pr\u00e9tend \u00eatre.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Comment ?&nbsp;<strong>En authentifiant et en validant les documents justifiant son identit\u00e9<\/strong>, en collectant et en analysant de nombreuses donn\u00e9es, en s\u2019assurant que le client en question ne figure pas sur des listes noires recensant les fraudeurs, en analysant les transactions financi\u00e8res.&nbsp;<strong>Des campagnes dites de \u201crem\u00e9diation\u201d sont \u00e9galement pr\u00e9vues pour mettre \u00e0 jour les donn\u00e9es recueillies<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<figure class=\"wp-block-image size-full\"><a href=\"https:\/\/www.kipmi.com\/index.php\/ressources\/centre-de-connaissance\/kyc-comment-faire-dune-obligation-une-opportunite-business\/\"><img decoding=\"async\" src=\"https:\/\/www.kipmi.com\/wp-content\/uploads\/2025\/07\/Banner_KYC.png\" alt=\"\" class=\"wp-image-3542\"\/><\/a><\/figure>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Que dit la loi&nbsp;?<\/h3>\n\n\n\n<p>C\u2019est dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et les fraudes en tout genre que le KYC a vu le jour. Plus pr\u00e9cis\u00e9ment, c\u2019est au Parlement europ\u00e9en que l\u2019on doit le d\u00e9ploiement du KYC dans de nombreux secteurs au travers des&nbsp;directives LCB-FT.&nbsp;<strong>Transpos\u00e9e en droit fran\u00e7ais en f\u00e9vrier 2020, la 5<sup>\u00e8me<\/sup>&nbsp;directive&nbsp;<\/strong>harmonise les niveaux d\u2019information et de v\u00e9rification d\u2019identit\u00e9 retenus lors du processus KYC. Mais pas seulement. Elle vise \u00e9galement \u00e0 :&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Renforcer le contr\u00f4le des informations des clients ;<\/li>\n\n\n\n<li>\u00c9largir l\u2019accessibilit\u00e9 des registres des b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs des personnes morales ;<\/li>\n\n\n\n<li>Tracer davantage les transactions provenant de cryptomonnaies ou de cartes pr\u00e9pay\u00e9es ;<\/li>\n\n\n\n<li>Imposer un devoir de vigilance en cas de transactions inhabituelles.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Derni\u00e8re en date ? La 6<sup>\u00e8me<\/sup>&nbsp;directive, entr\u00e9e en vigueur le 3 d\u00e9cembre 2020 et dont l\u2019apport majeur concerne la d\u00e9finition de 22 infractions criminelles en mati\u00e8re de blanchiment d\u2019argent et de financement du terrorisme et l\u2019alourdissement des sanctions encourues.&nbsp;<strong>\u00c0 ces directives, s\u2019ajoute<\/strong>&nbsp;<strong>le&nbsp;r\u00e8glement eIDAS<\/strong>&nbsp;qui r\u00e9git l\u2019identification \u00e9lectronique et les services de confiance dans l\u2019Union europ\u00e9enne.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"kyc-cible\">Le KYC : pour qui et pour quoi&nbsp;?<\/h2>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Qui est concern\u00e9 par le KYC ?<\/h3>\n\n\n\n<p><strong>\u00c0 l\u2019origine, ces dispositions r\u00e9glementaires concernaient exclusivement le secteur financier.&nbsp;<\/strong>En effet, pour \u00e9viter que des scandales d\u2019\u00e9vasion fiscale comme les&nbsp;<em>Panama Papers<\/em>&nbsp;se multiplient ou que les banques soient impliqu\u00e9es dans des activit\u00e9s financi\u00e8res ill\u00e9gales, il devenait n\u00e9cessaire de mettre en place des processus pour contr\u00f4ler l\u2019identit\u00e9 des clients ainsi que l\u2019utilisation de leurs capitaux. En jeu ? La protection des banques mais pas seulement. Pour les clients et les march\u00e9s financiers aussi,&nbsp;<strong>les processus KYC constituent un v\u00e9ritable rempart contre la fraude et l\u2019ensemble des d\u00e9lits financiers<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<p>Si l\u2019objectif principal reste de pr\u00e9venir les activit\u00e9s criminelles,&nbsp;<strong>les avantages apport\u00e9s par l\u2019adoption d\u2019une solution KYC<\/strong>&nbsp;procure aux banques et aux institutions financi\u00e8res sont nombreux. Elle leur permet ainsi de :&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>R\u00e9pondre aux exigences l\u00e9gales ;<\/li>\n\n\n\n<li>Automatiser les processus ;<\/li>\n\n\n\n<li>Am\u00e9liorer l\u2019exp\u00e9rience client ; \u00a0<\/li>\n\n\n\n<li>Renforcer la confiance dans l\u2019organisation.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Quels d\u00e9fis relev\u00e9s avec le KYC ?<\/h3>\n\n\n\n<p>Des avantages \u00e9vidents qui ne font pas moins du KYC une obligation l\u00e9gale pour le secteur financier. La difficult\u00e9 ?&nbsp; Les directives europ\u00e9ennes de conformit\u00e9 KYC et les exigences en mati\u00e8re de&nbsp;<em>Customer Due Diligence<\/em>&nbsp;ne cessent d\u2019\u00e9voluer. De quoi les transformer en charge de plus en plus difficile \u00e0 respecter.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Mais les&nbsp;banques et les intuitions financi\u00e8res&nbsp;ont conscience que les r\u00e8gles du jeu ont chang\u00e9<\/strong>. Aujourd\u2019hui, la v\u00e9rification de l\u2019identit\u00e9 s\u2019effectue \u00e0 distance et non plus en face-\u00e0-face comme c\u2019\u00e9tait la norme auparavant. Augmentation de la pression r\u00e9glementaire, explosion des co\u00fbts de mise en \u0153uvre et de maintenance, n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019am\u00e9liorer l\u2019exp\u00e9rience client :&nbsp;<strong>autant de nouveaux d\u00e9fis auxquels la v\u00e9rification humaine seule ne plus relever.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>4 risques en cas de non-v\u00e9rification de l\u2019identit\u00e9 :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Se faire sanctionner ;<\/li>\n\n\n\n<li>Payer le prix fort en cas de fraude ;<\/li>\n\n\n\n<li>Perdre la confiance de ses clients ;<\/li>\n\n\n\n<li>R\u00e9duire ses parts de march\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"kyc-usage\">Quels usages autour du KYC ?<\/h2>\n\n\n\n<p><strong>Autant de d\u00e9fis que les banques et les institutions financi\u00e8res ne sont pas les seules \u00e0 devoir affronter !&nbsp;<\/strong>En France, l\u2019<a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/codes\/article_lc\/LEGIARTI000020196700\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">article 561-1 du Code mon\u00e9taire et financier (CMF)<\/a>&nbsp;oblige les organismes d\u2019assurance et les mutuelles \u00e0 appliquer des proc\u00e9dures de collecte de renseignement sur la relation client.&nbsp;Un processus KYC fiable, vous l\u2019aurez compris, doit permettre d\u2019authentifier et de valider tout document justifiant l\u2019identit\u00e9 d\u2019une personne. Le but ? S\u2019assurer que cette derni\u00e8re est bien celle qu\u2019elle pr\u00e9tend \u00eatre et parfois aussi&nbsp;<strong>garantir qu\u2019elle a bien l\u2019\u00e2ge qu\u2019elle pr\u00e9tend avoir.&nbsp;<\/strong>Ce qui peut s\u2019av\u00e9rer essentiel si votre activit\u00e9 requiert que vos utilisateurs soient majeurs.<\/p>\n\n\n\n<p>Mais&nbsp;<strong>le KYC compte d\u2019autres usages<\/strong>&nbsp;encore :&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>La personnalisation des services\u00a0 et des contrats offerts au client ;<\/li>\n\n\n\n<li>La s\u00e9curisation des \u00e9changes entre particuliers ;<\/li>\n\n\n\n<li>La v\u00e9rification de la fiabilit\u00e9 et de l\u2019int\u00e9grit\u00e9 des vendeurs sur une marketplace ;<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Ainsi, d\u00e9sormais, l\u2019importance du KYC s\u2019\u00e9tend bien au-del\u00e0 du seul secteur financier.&nbsp;<strong>Le blanchiment d\u2019argent&nbsp;<\/strong>n\u2019est pas une probl\u00e9matique propre \u00e0 ce dernier.&nbsp;L\u2019immobilier, la cryptomonnaie, les t\u00e9l\u00e9communications sont eux aussi concern\u00e9s par cette question. Par ailleurs, tous ces secteurs, comme ceux \u00e9galement de l\u2019\u00e9nergie, de la mobilit\u00e9, de l\u2019assurance, des jeux en ligne, des paris sportifs ou de l\u2019\u00e9conomie collaborative ne sont pas \u00e0 l\u2019abri de potentiels fraudeurs qui impliqueraient leurs clients ou utilisateurs dans des actions litigieuses.<\/p>\n\n\n\n<p>Mais&nbsp;<strong>le KYC ne se contente pas de s\u2019adresser \u00e0 tous types de secteurs d\u2019activit\u00e9. Il se diversifie \u00e9galement en prenant de nouvelles variantes<\/strong>&nbsp;:&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><strong><em>Know Your Business<\/em>&nbsp;<\/strong>: qui concerne notamment les&nbsp;<em>marketplaces<\/em>, soucieuses de v\u00e9rifier des informations relatives \u00e0 des personnes morales, \u00e0 des entreprises ;<\/li>\n\n\n\n<li><strong><em>Know Your Patient<\/em><\/strong>&nbsp;: qui permet au m\u00e9decin de v\u00e9rifier que le patient qu\u2019il re\u00e7oit en t\u00e9l\u00e9consultation est bien celui qu\u2019il pr\u00e9tend \u00eatre ;<\/li>\n\n\n\n<li><strong><em>Know Your Supplier<\/em><\/strong>&nbsp;: qui permet de v\u00e9rifier l\u2019identit\u00e9 de son fournisseur ;<\/li>\n\n\n\n<li><strong><em>Know Your Partner<\/em><\/strong>&nbsp;: qui permet de mieux conna\u00eetre les partenaires \u00e0 qui l\u2019on s\u2019adresse ;<\/li>\n\n\n\n<li><strong><em>Know Your Employee<\/em><\/strong><em>&nbsp;<\/em>: qui permet \u00e0 un DRH de v\u00e9rifier l\u2019identit\u00e9 de ses nouvelles recrues.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Ainsi, le KYC se d\u00e9cline en de multiples usages et concerne potentiellement l\u2019ensemble des secteurs d\u2019activit\u00e9.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Les secteurs de la banque et de l\u2019assurance sont les premiers secteurs concern\u00e9s par les proc\u00e9dures KYC, mais ils sont loin d\u2019\u00eatre les seuls.<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":4029,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":true,"template":"single-with-sidebar","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[8],"tags":[],"class_list":["post-1013","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-kyc"],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v25.5 - https:\/\/yoast.com\/wordpress\/plugins\/seo\/ -->\n<title>Quels sont les secteurs concern\u00e9s par le KYC ? 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