Editeur du site

BE INVEST International SA ; société anonyme au capital de 50.000 euros.
RCS Luxembourg b208856 – Matricule 2016 2210 131
N° de TVA LU29222134
Administrateur Délégué : Laurent Caredda
17, rue Léon Laval, L-3372 Leudelange, Luxembourg Tél. +352 315 150 906

Directeur de publication

Laurent Caredda, Administrateur Délégué

Hébergeur du site

BeYs Cloud
46 rue du ressort
63100 Clermont-Ferrand
France

Loi applicable et juridiction compétente

Le contenu du présent site web ainsi que tous les litiges liés à son utilisation sont régis par la loi luxembourgeoise. La juridiction Luxembourgeoise est seule compétente. Ceci tant pour les règles de fond que des règles de forme. Les règles de conflits de loi sont exclues au profit d’application complète et sans réserve de la loi luxembourgeoise.

Politique de Protection des données

Notre groupe bénéficie d’une Politique de protection des données encadrant la gestion et l’utilisation des données à caractère personnel au sein de toutes ses filiales, consultable à tout moment.

Avertissement

BE INVEST ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité et l’adéquation des informations et éléments du site avec vos besoins professionnels ou personnels.

La responsabilité de BE INVEST et des entités représentant la marque, pour réparation de toute sorte de dommages qui pourraient être causés par l’accès aux informations diffusées ou par leur utilisation ou non-utilisation, par le mauvais usage de la connexion ou par des problèmes techniques, est exclue dans les limites autorisées par la loi.

Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Liens hypertextes

L’existence de liens hypertextes vers d’autres sites internet ne constitue ni une recommandation, ni une validation de ces sites et de leurs contenus par BE INVEST. Le contenu et le fonctionnement de ces sites restent sous la seule et entière responsabilité du site concerné. BE INVEST décline toute responsabilité quant au contenu des informations ou services fournis sur les sites.

Tous les liens vers le site de BE INVEST peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site be|ys » ou toute mention équivalente soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé à l’adresse contact@be-ys.com

Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

BE INVEST décline également toute responsabilité d’un quelconque préjudice causé par :

Accès au site

BE INVEST se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

BE INVEST n’apporte aucune garantie quant au fonctionnement du présent site de manière performante et ininterrompue.

Propriété intellectuelle

Les textes, logos, pictogrammes, photographies, dessins, schémas, ainsi que toutes les œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de BE INVEST ou de tiers, ayant autorisé BE INVEST à les utiliser.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de BE INVEST est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions en vigueur.

Toute utilisation ou reproduction par tout moyen, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du contenu du site qu’il soit textuel, graphique ou sonore est interdite. Par ailleurs, les informations contenues sur ce site doivent être utilisées à des fins strictement personnelles. Toute utilisation, reproduction, copie, diffusion à des fins commerciales est interdite.

La consultation ou la réception de documents à partir du site BeYs n’entraîne aucun transfert de droit de propriété intellectuelle en faveur de l’utilisateur.